NOTE D’INFORMATION RELATIVE AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VIA DES COOKIES SUR LE SITE HTTPS://QUALITYLIFEHEALTH.COM/

La présente Note d’Information a été préparée par Smirni Sağlık Hizmetleri Turizm Danışmanlık Ticaret Limited Şirketi (« Société »), en qualité de responsable du traitement, conformément à l’article 10 de la Loi n° 6698 sur la protection des données à caractère personnel et au Communiqué sur les procédures et principes à respecter pour l’exécution de l’obligation d’information. L’article 10 de la Loi n° 6698 impose aux responsables du traitement une obligation d’information, tandis que le Communiqué réglemente la portée et la procédure de cette obligation. En outre, le Guide sur les pratiques relatives aux cookies publié par l’Autorité de protection des données à caractère personnel constitue un document d’orientation concernant les activités de traitement de données à caractère personnel effectuées par le biais de cookies.

Nous utilisons des cookies dans certaines zones de notre site internet (« Site » ou « Site Web ») accessible via https://qualitylifehealth.com/. La présente Note d’Information relative au traitement des données à caractère personnel via des cookies s’applique au site internet géré par notre Société et est mise en œuvre dans le cadre des principes expliqués ci-dessous.

L’objectif de la présente Note d’Information est de vous fournir des informations sur les finalités pour lesquelles les données à caractère personnel obtenues automatiquement par l’installation de cookies sur votre appareil sont traitées, les types de cookies utilisés, les motifs juridiques sur lesquels ces cookies sont fondés, les parties avec lesquelles ils peuvent être partagés et la manière dont vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies. Comme indiqué dans le Guide sur les pratiques relatives aux cookies, pour les cookies autres que les cookies strictement nécessaires, il est requis d’obtenir un consentement explicite et de faire en sorte que le retrait de ce consentement soit aussi facile que l’octroi du consentement.

Sur notre site internet, les cookies fonctionnels, de performance-analytiques et publicitaires/marketing, autres que les cookies strictement nécessaires qui constituent une exigence technique pour la fourniture du service, ne sont activés qu’après avoir obtenu le consentement explicite des personnes concernées. Les utilisateurs peuvent visualiser les catégories de cookies utilisées sur notre site internet via le panneau de gestion des cookies, définir leurs préférences en mode « activé » ou « désactivé » pour les cookies autres que les cookies strictement nécessaires, et modifier leurs préférences ultérieurement via le même panneau à tout moment. Cette approche est conforme aux principes de gestion des préférences adoptés dans le guide sur les cookies de l’Autorité.

1. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LES COOKIES
2. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont de petits fichiers texte créés par un site internet sur votre appareil, contenant des données au format nom-valeur. Les cookies permettent au site internet que vous visitez de stocker des informations sur votre appareil et d’utiliser ces informations lors de vos visites ultérieures. Les cookies créés par un site internet sont conservés par le navigateur internet que vous utilisez pour accéder au site, et, en règle générale, les informations contenues dans les cookies ne sont accessibles que dans le cadre du nom de domaine concerné. Bien que les cookies ne contiennent pas nécessairement des informations telles que le nom, le prénom ou l’adresse, ils peuvent acquérir le caractère de données à caractère personnel lorsqu’ils sont associés à des identifiants en ligne, des informations sur l’appareil, des enregistrements de préférences et des habitudes d’utilisation. Le guide de l’Autorité précise également clairement que les identifiants en ligne doivent être considérés comme des données à caractère personnel sous certaines conditions.

Les cookies sont aujourd’hui une partie importante des technologies internet ; leurs fonctions fondamentales sont la mémorisation des préférences du visiteur en ligne, la reconnaissance de l’appareil lors de la connexion, l’amélioration de l’expérience utilisateur, la garantie du fonctionnement sécurisé et efficace du site internet et, dans certains cas, la conduite d’activités analytiques et publicitaires. Cependant, dans l’utilisation des cookies, il est obligatoire de respecter les principes de légalité, de finalité déterminée et légitime, de proportionnalité et de traitement des données nécessaire, tels que prévus par la Loi.

1. Qui envoie les cookies et comment ?

Les cookies sont envoyés lors de votre visite sur notre site internet via la communication établie entre votre navigateur internet présent sur votre appareil et les serveurs du site. Ces cookies peuvent être placés directement par notre Société, ainsi que par des tiers fournissant des services d’infrastructure, d’analyse, de mesure, de publicité ou des services technologiques similaires utilisés par notre Société.

1. Quels sont les types de cookies ?
2. Selon leur propriété
3. Cookies propriétaires : Ce sont les cookies placés sur l’appareil directement par le site internet visité, c’est-à-dire par notre Société.
4. Cookies tiers : Ce sont les cookies placés sur l’appareil par des tiers fournissant des services d’analyse, de publicité, de mesure ou des services similaires en collaboration avec notre Société.
5. Selon leur durée d’activité
6. Cookies de session : Ce sont des cookies qui restent actifs jusqu’à ce que l’utilisateur ferme le navigateur ou que la session se termine.
7. Cookies persistants : Ce sont des cookies conservés sur l’appareil pendant une période déterminée et qui subsistent jusqu’à l’expiration de cette période ou jusqu’à ce qu’ils soient supprimés par l’utilisateur.
8. Selon leurs finalités d’utilisation
9. Cookies strictement nécessaires : Ce sont les cookies nécessaires au fonctionnement du site internet, à la garantie de la sécurité et à l’exécution des fonctions de base.
10. Cookies fonctionnels : Ce sont des cookies qui aident à mémoriser les préférences de l’utilisateur et à personnaliser le site.
11. Cookies de performance et analytiques : Ce sont des cookies qui fournissent des données statistiques sur l’utilisation du site internet, servant à évaluer l’intensité d’utilisation, les comportements de visite et les mesures de performance.
12. Cookies de publicité et de marketing : Ce sont des cookies utilisés dans le but d’afficher du contenu et des publicités en fonction de vos centres d’intérêt, de mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires et de mener des activités promotionnelles ciblées. Le Guide sur les pratiques relatives aux cookies de l’Autorité classe également les cookies de cette manière selon leur finalité d’utilisation.
13. FINALITÉ ET MOTIF JURIDIQUE DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VIA NOTRE SITE WEB

Valables pour les utilisateurs étrangers accédant largement à nos services depuis l’étranger ; vos données à caractère personnel obtenues via des cookies peuvent consister en des données en ligne relatives à l’adresse IP, aux informations du navigateur, aux informations de l’appareil, au moment de la visite, aux informations de session, aux préférences d’approbation et de rejet des cookies, aux mouvements de visualisation des pages, aux préférences de langue et d’interface, aux données de trafic et aux habitudes d’utilisation. Ces données sont traitées conformément aux finalités et aux motifs juridiques expliqués ci-dessous.

1. Cookies strictement nécessaires

Finalité :

• Garantir le fonctionnement sécurisé du site internet,
• Gérer les sessions des utilisateurs et les préférences en matière de cookies,
• Prévenir les erreurs système et remplir les exigences techniques affectant directement l’expérience utilisateur,
• Faire fonctionner les fonctions de base du site web,
• Mener les processus de sécurité réseau et d’information.

Motif juridique :

• Loi KVK, article 5/2-c : « Lorsque le traitement des données à caractère personnel des parties à un contrat est nécessaire, à condition qu’il soit directement lié à la conclusion ou à l’exécution d’un contrat »,
• Loi KVK, article 5/2-ç : « Lorsque le traitement est nécessaire au responsable du traitement pour remplir son obligation juridique »,
• Loi KVK, article 5/2-f : « Lorsque le traitement des données est nécessaire pour les intérêts légitimes du responsable du traitement, à condition de ne pas porter atteinte aux droits et libertés fondamentaux de la personne concernée ».

Comme les cookies strictement nécessaires constituent une nécessité technique pour le fonctionnement du site internet et la garantie de la sécurité, il n’est pas nécessaire d’obtenir un consentement explicite séparé pour ceux-ci. Cette approche est conforme au cadre indiqué dans le Guide sur les pratiques relatives aux cookies.

1. Cookies fonctionnels

Finalité :

• Rendre notre site internet plus fonctionnel,
• Mémoriser les préférences de l’utilisateur et les choix relatifs à l’utilisation du site,
• Personnaliser l’expérience sur le site.

Motif juridique :

• Loi KVK, article 5/1 : « L’existence du consentement explicite de la personne concernée ».

Les cookies fonctionnels ne sont activés qu’en cas de consentement explicite et ne sont pas activés en l’absence de consentement. La Loi dispose expressément que le consentement explicite doit être donné de manière spécifique, informée et libre.

1. Cookies de performance et analytiques

Finalité :

• Mesurer la performance du site internet,
• Analyser les comportements des visiteurs,
• Évaluer comment les utilisateurs utilisent le site,
• Mener les processus de détection des erreurs et d’amélioration,
• Effectuer des rapports statistiques basés sur la visualisation des pages, la durée de visite et les informations de session,
• Développer le contenu du site et l’expérience utilisateur.

Motif juridique :

• Loi KVK, article 5/1 : « L’existence du consentement explicite de la personne concernée ».

Les cookies de performance et analytiques, n’étant pas des cookies strictement nécessaires, ne sont utilisés que s’ils font l’objet d’un consentement explicite. Le guide de l’Autorité révèle également que les cookies destinés aux statistiques et à l’analyse sont soumis à un consentement explicite, sauf dans certaines conditions.

1. Cookies de publicité et de marketing

Finalité :

• Assurer l’affichage de contenu et de publicités orientés vers les centres d’intérêt de l’utilisateur,
• Mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires,
• Effectuer des promotions ciblées conformément aux préférences de l’utilisateur,
• Effectuer une correspondance de données interactive avec des plateformes publicitaires tierces.

Motif juridique :

• Loi KVK, article 5/1 : « L’existence du consentement explicite de la personne concernée ».

Les cookies de publicité et de marketing ne sont également activés qu’en présence d’un consentement explicite, et le consentement donné par la personne concernée peut être retiré à tout moment.

En outre, vos données de navigation sur le site internet, vos informations d’adresse IP, les informations d’entrée-sortie du site internet, les données de trafic et vos registres de sécurité peuvent être traités aux fins de remplir les obligations découlant de la Loi n° 5651 et des réglementations secondaires connexes, de garantir la sécurité du réseau et de l’information, d’exécuter les activités d’accès, de mener les activités conformément à la législation, de suivre les affaires juridiques, d’assurer la continuité des activités, de garantir la sécurité des opérations du responsable du traitement, de fournir des informations aux personnes, institutions et organisations autorisées et de mener les processus de gestion des risques. Ces activités de traitement sont fondées sur les motifs juridiques du respect de l’obligation juridique du responsable du traitement et de la protection de ses intérêts légitimes. Les conditions de traitement des données à l’article 5 de la Loi KVK sont réglementées de cette manière sur le texte actuel.

III. PARTAGE DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Vos données à caractère personnel obtenues via des cookies peuvent être partagées, uniquement dans la limite des finalités de traitement susmentionnées ; avec les fournisseurs de technologie nationaux ou étrangers dont nous recevons des services, les fournisseurs de services d’analyse, les fournisseurs de systèmes de gestion de la relation client CRM (Bitrix24), les fournisseurs d’infrastructure de publicité et de marketing, les parties offrant des services d’hébergement et de support, et avec nos partenaires commerciaux en cas de votre consentement explicite. Par ailleurs, vos données à caractère personnel peuvent également être transférées dans le but de répondre aux demandes d’informations légales des institutions et organisations publiques autorisées et dans le cadre de l’exécution de nos obligations découlant de la législation.

Dans les processus de transfert de données, les conditions réglementées aux articles 8 et 9 de la Loi KVK sont respectées ; quant au transfert de données à l’étranger, l’article 9 actuel de la Loi et le régime de transfert pertinent sont pris en considération. Dans les processus de transfert à l’étranger, le cadre juridique en vigueur, y compris le consentement explicite, la décision d’adéquation ou les mécanismes de transfert fondés sur des garanties appropriées, est pris comme base. Le texte actuel de la Loi n° 6698 réglemente expressément la décision d’adéquation et les mécanismes de garantie appropriés concernant le transfert de données à l’étranger.

1. STOCKAGE ET DESTRUCTION DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Notre Société conserve vos données à caractère personnel uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités de traitement des données et limitée aux durées de conservation prévues par la législation pertinente. Les données à caractère personnel dont la durée de conservation a expiré ou dont la finalité de traitement a disparu sont supprimées, détruites ou anonymisées conformément aux dispositions de l’article 7 de la Loi KVK et du Règlement sur la suppression, la destruction ou l’anonymisation des données à caractère personnel. La législation secondaire liée à l’article 7 de la Loi impose expressément aux responsables du traitement cette obligation de destruction concernant les données à caractère personnel pour lesquelles les conditions de traitement ont disparu.

Vos données à caractère personnel obtenues via des cookies peuvent également être rendues passives si vous modifiez vos préférences via les paramètres de votre navigateur ou le panneau de gestion des cookies ; les données sur les systèmes sous le contrôle de notre Société sont supprimées, détruites ou rendues inutilisables par des moyens techniques. Toutefois, concernant les cookies placés par des fournisseurs tiers, les propres politiques de stockage et de destruction desdits fournisseurs peuvent également trouver un champ d’application.

1. VOS DROITS CONCERNANT LE TRAITEMENT DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Dans le cadre de l’article 11 de la Loi KVK, vous pouvez exercer vos droits ci-dessous en vous adressant à notre Société :

1. a) Apprendre si vos données à caractère personnel sont traitées ou non,
2. b) Demander des informations à ce sujet si vos données à caractère personnel ont été traitées,
3. c) Apprendre la finalité du traitement de vos données à caractère personnel et si elles sont utilisées conformément à cette finalité,

ç) Connaître les tiers auxquels vos données à caractère personnel sont transférées dans le pays ou à l’étranger,

1. d) Demander la rectification de vos données à caractère personnel si elles ont été traitées de manière incomplète ou erronée,
2. e) Demander la suppression, la destruction ou l’anonymisation de vos données à caractère personnel dans le cadre de l’article 7 de la Loi KVK,
3. f) Demander que les opérations effectuées conformément aux alinéas (d) et (e) soient notifiées aux tiers auxquels vos données à caractère personnel ont été transférées,
4. g) Demander la portabilité de vos données à caractère personnel (pour les personnes concernées résidant dans l’UE/EEE, article 20 du RGPD), s’opposer à la naissance d’un résultat en votre défaveur par l’analyse des données traitées exclusivement via des systèmes automatisés,

ğ) Demander la réparation du dommage en cas de préjudice subi en raison du traitement illégal de vos données à caractère personnel.

Ces droits sont expressément réglementés à l’article 11 de la Loi n° 6698. La procédure des demandes est déterminée dans le Communiqué sur les procédures et principes de demande au responsable du traitement. Conformément au Communiqué, le responsable du traitement est tenu de conclure les demandes conformes à la procédure au plus tard dans un délai de trente jours ; en outre, si l’opération nécessite un coût supplémentaire, des frais peuvent être demandés selon le tarif déterminé par l’Autorité.

Vous pouvez transmettre vos droits à notre Société via les canaux de demande ci-dessous, conformément à la législation pertinente :

Titre : Smirni Sağlık Hizmetleri Turizm Danışmanlık Ticaret Limited Şirketi

Adresse : Kartaltepe Mah. Saydam Sk. No:13/A Küçükçekmece / İstanbul

E-mail : consultancy@qualitylifehealthtravel.info

Téléphone : +90 538 971 49 33

Site Internet : qualitylifehealth.com

Pour qu’une personne autre que la personne concernée elle-même puisse faire une demande, il doit exister une procuration spéciale certifiée par notaire établie au nom de la personne concernée. Notre Société peut demander des informations supplémentaires afin de déterminer si la personne faisant la demande est bien le titulaire des données à caractère personnel et peut poser des questions à la personne concernée afin de clarifier les points mentionnés dans la demande.

Les demandes transmises à notre Société de manière conforme à la procédure seront finalisées au plus tard dans un délai de trente jours. Si la demande nécessite un coût supplémentaire, les frais prévus dans le tarif déterminé par l’Autorité de protection des données à caractère personnel pourront être appliqués. Le processus de demande au responsable du traitement et les principes de tarification sont réglementés de manière actuelle dans le Communiqué.

La personne concernée, conformément à l’article 14 de la Loi KVK, en cas de rejet de la demande, d’insuffisance de la réponse donnée ou d’absence de réponse dans les délais, peut déposer une plainte auprès de l’Autorité dans un délai de trente jours à compter de la date à laquelle elle a eu connaissance de la réponse du responsable du traitement, et en tout état de cause dans un délai de soixante jours à compter de la date de la demande. Ce droit est également réglementé dans le texte actuel de la Loi.

1. LISTE D’INFORMATIONS SUR LES COOKIES

La liste de cookies ci-dessous a pour but d’informer sur les catégories de cookies pouvant être utilisées sur notre site internet. La Société maintient les cookies effectivement utilisés à jour conformément au panneau de gestion des cookies, à l’inventaire des cookies et aux études de détection technique. Les noms, fournisseurs, durées de stockage et finalités des cookies utilisés peuvent être mis à jour en fonction des changements d’infrastructure technique.

1. Cookies strictement nécessaires

Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site internet et permettent la gestion des préférences de confidentialité des utilisateurs, la gestion des sessions, la sécurité et la fourniture des services de base.

Identification	Fournisseur	Description	Type	Durée de stockage
wp-wpml_current_language	qualitylifehealth.com	Stocke la préférence de langue du site de l’utilisateur.	Propriétaire	Session
cookie-consent	qualitylifehealth.com	Maintient l’enregistrement des préférences de cookies et l’état de consentement.	Propriétaire	Pendant la durée de la préférence
dont-offer-english	qualitylifehealth.com	Aide à la gestion des préférences de langue et d’interface.	Propriétaire	Session

1. Cookies fonctionnels

Ils sont utilisés pour rendre notre page internet plus fonctionnelle et personnalisée ; pour mémoriser les préférences des utilisateurs et les choix faits précédemment.

(Dans la détection technique actuelle, il n’y a pas de cookie fonctionnel indépendant supplémentaire. Il sera mis à jour si nécessaire.)

1. Cookies de performance et analytiques

Ils sont utilisés pour surveiller la performance du site web, pour l’améliorer, pour effectuer l’analyse des visites et pour comprendre les comportements des utilisateurs.

Identification	Fournisseur	Description	Type	Durée de stockage
_fbp	Meta (Facebook)	Permet de mesurer la performance publicitaire et analytique en distinguant les visiteurs.	Tiers	Environ 3 mois

1. Cookies de publicité et de marketing

Ils sont utilisés pour afficher du contenu et des publicités aux utilisateurs en fonction de leurs centres d’intérêt, pour mesurer la performance des campagnes et pour effectuer des promotions ciblées.

Identification	Fournisseur	Description	Type	Durée de stockage
fr	Meta (Facebook)	Utilisé pour présenter des publicités spécifiques à l’utilisateur et mesurer la performance publicitaire.	Tiers	Environ 3 mois
datr	Meta (Facebook)	Identifie l’utilisateur à des fins de sécurité et de prévention de la fraude.	Tiers	Environ 1 an
sb	Meta (Facebook)	Utilisé pour l’identification du navigateur et à des fins de sécurité.	Tiers	Environ 1 an
ps_l	Meta (Facebook)	Soutient le bon fonctionnement des services Facebook.	Tiers	Court terme
ps_n	Meta (Facebook)	Peut être utilisé dans les processus de publicité et d’analyse.	Tiers	Environ 1 an

Gestion des cookies via le navigateur

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à bloquer les cookies pour tous les sites ou certains sites spécifiques, à vous avertir lorsqu’un cookie est créé, à bloquer les cookies tiers ou à considérer tous les cookies comme des cookies de session. De plus, vous pouvez supprimer les cookies via votre navigateur ou visualiser la liste des cookies stockés sur votre navigateur. Cependant, si vous bloquez tous les cookies via les paramètres du navigateur, vous pourriez ne pas pouvoir profiter pleinement de certaines fonctions de notre site internet.

Vous pouvez également gérer certains cookies analytiques ou publicitaires via les mécanismes de préférence et de désactivation proposés par les fournisseurs tiers concernés. Cependant, les processus de préférence et de destruction concernant les cookies tiers sont évalués séparément dans le cadre des propres politiques de données et systèmes du tiers concerné.